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Eloyes - Invitation au Conseil municipal du 22 juin 2023

La municipalité a informé de la tenue, ce 22 juin à 20 h à la salle du conseil, de la séance publique du conseil municipal et a publié son ordre du jour.

(Photo Alain Reynders)

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mai 2023 • Commandes spécifiques signées depuis le Conseil municipal du 15 mai 2023

• Lotissement "Les Sapins" - Cession de la parcelle AI 217 et Cession de la parcelle AD 508

• Accord sur la poursuite de la révision générale du PLU en cours suite au transfert

de la compétence urbanisme à la Communauté de Communes de la Porte des

Vosges Méridionales • Adhésion de la Communauté de Communes des Portes des Vosges Méridionales au

Syndicat Mixte d'Aménagement de la Lanterne

• Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement • Modification du règlement d'assainissement• Modification du tableau des effectifs

• Convention Territoriale Globale 2024-2028 • Convention de servitude ENEDIS

• Décision modificative n°1 Question(s) diverse(s) : • Remerciements de l'Association Familiale suite au versement de la subvention • Remerciements de l'Association "Bibliothèque de l'Hôpital de Remiremont" suite au

versement de la subvention


Communiqué de la Mairie d'Eloyes

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