Les services de la mairie ont invité, qui le souhaitait, à assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie le jeudi 14 mars à 20 heures
Ordre du jour :
• Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2023
• Commandes spécifiques signées depuis le conseil municipal du 14 décembre 2023
• Transfert des compétences eau et assainissement à la CCPVM à compter du 1er janvier
2025
• Tarifs eau et assainissement 2024
• Tarifs des sources 2024
• Fixation du prix de vente de l’image d’Eloyes
• Maison de Santé Pluridisciplinaire – Reversement de la subvention BIM au Maître d’œuvre
• Baux de location des garages au 7 rue Relanchâtel
• Bail de location d’une maison et d’un garage au 7 rue Relanchâtel
• Bail de location d’un logement au 1 passage des Chalets
• Programme d’amélioration du réseau d’éclairage public 2024
• Programme des travaux forêt 2024• Destination des coupes et produits forestiers 2024
• Fixation de la durée de l’amortissement de la subvention d’équipement (Cession du
Collège d’Eloyes)
• Neutralisation budgétaire de l’amortissement de la subvention d’équipement
• Convention d’occupation domaine communal armoire FREE, Place du 23 septembre 1944
• Convention d’occupation du domaine public non routier avec LOSANGE Territoires
intelligents et durables - École « Les Tilleuls »
• Convention d’occupation du domaine public non routier avec LOSANGE – Territoires
intelligents et durables – École « Fanny SALMON »
• Cotisation adhésion SMIC 2024
• Modification du tableau des emplois
• Motion portant sur la déliquescence des services de santé• Motion portant sur le projet de
passage de trois à deux zones de vacances scolaires
• Motion portant sur l’hôpital de Remiremont
Alain Reynders
