(Photo illustration - France Voyages)
Ordre du jour :
1. Adhésion et retrait au Syndicat Départemental d’Assainissement Collectif des Vosges (SDANC) ;
2. Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) de la Communauté de Commune de la Porte des Vosges Méridionales (CCPVM) ;
3. Motion relative au passage à 5,5% du taux de la TVA applicable aux ventes de lots de bois ;
4. Renouvellement de la certification forestière - Adhésion au système PEFC ;
5. Règlement des services périscolaires pour les années scolaires 2023-2024 et suivantes – Modifications ;
6. Accueil « Ados / ACM » pour les vacances scolaires d’été 2023 (ouverture, règlement, tarifs) ;
7. Création de trois postes à pourvoir au sein des services périscolaires par des apprentis et autorisation de signature du contrat d’apprentissage ;
8. Création de deux postes à pourvoir au sein des services périscolaires par des embauches en Parcours Emploi Compétences (PEC) ;
9. Création d’un poste temporaire afin de pourvoir à un emploi saisonnier pour l’été 2023 ;
10. Modification de la quotité horaire du poste de technicien territorial à 21/35ème créé par délibération n°429/25/36 du 15 décembre 2022 ;
11. Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertises et Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Modification :
12. Régime indemnitaire du personnel communal – Astreintes – Modifications :
13. Règlement intérieur des services communaux – Modification :
14. Suppression d’un poste d’adjoint technique à temps complet au 1er juin 2023 :
15. Transformations de postes au 1er juin 2023 suite à avancement de grade ou obtention d’un concours ;
16. Indemnité représentative de logement des instituteurs – Fixation du taux pour l’exercice 2022 :
17. Décision modificative de crédits n°1 sur le budget général :
18. Création d’un Pumptrack et d’un espace Mobi’ludique – Approbation du projet et plan de financement :
19. Création d'un local dédié à la garderie périscolaire au groupe scolaire des Breuchottes - Approbation du projet et plan de financement :
20. Enfouissement des réseaux secs (télécommunications) – Faubourg de Remiremont (RD 466) :
21. Marché de travaux « Aménagement de la Traverse de Sainte-Anne » - Autorisation à donner au Maire de lancer et conclure le marché :
Questions diverses
