La municipalité a fait savoir que le conseil municipal se tiendra le jeudi 21 septembre 2023 à 20 h 00 dans la salle du conseil à la mairie
La mairie d'Eloyes (Photo Alain Reynders)
Ordre du jour :
• Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2023
• Commandes spécifiques signées depuis le Conseil municipal du 22 juin 2023
• Lotissement « Les Sapins » - Cession de la parcelle AI 211
• Modification des statuts compétence facultative aménagement des circuits (CCPVM)
• Transfert de biens – Compétence documents d’urbanisme (CCPVM)
• Avenant n°1 – Convention de mise à disposition du personnel des services techniques de la
ville d’Eloyes auprès de la CCPVM
• Fixation tarif au m² des terrains communaux entre le budget communal et le budget
lotissement (1 euro)
• Renouvellement du bail commercial « Au Flambadou »
• Renouvellement du bail de la boulangerie Thiriet
• Décision modificative budgétaire n°1 – Budget principal
• Convention de dépôt des registres d’état-civil avec les archives départementales
• Renouvellement des membres de la Commission de contrôle chargée de la régularité de la
liste électorale
• Modification du tableau des effectifs
• Avis retrait SDANC
• SPL XDEMAT – Rapport de gestion 2022
Question (s) diverse (s) :
• Point sur la contamination de l’eau au cours de cet été,
• Remerciements UNSS Collège René CASSIN pour l’attribution d’une subvention,
• Remerciements de Eloyes Bike Club pour l’attribution d’une subvention
• Rapport annuel d’activités sur l’exercice 2022 rédigé par le Syndicat Départemental
d’Électricité des Vosges,
• Demande d'attribution subvention par l’association « Mets tes Baskets et bats la Maladie»
• Demande de subvention suite au séisme au Maroc
