Eloyes - Conseil municipal du 21 septembre

La municipalité a fait savoir que le conseil municipal se tiendra le jeudi 21 septembre 2023 à 20 h 00 dans la salle du conseil à la mairie

La mairie d'Eloyes (Photo Alain Reynders)

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2023

• Commandes spécifiques signées depuis le Conseil municipal du 22 juin 2023

• Lotissement « Les Sapins » - Cession de la parcelle AI 211

• Modification des statuts compétence facultative aménagement des circuits (CCPVM)

• Transfert de biens – Compétence documents d’urbanisme (CCPVM)

• Avenant n°1 – Convention de mise à disposition du personnel des services techniques de la

ville d’Eloyes auprès de la CCPVM

• Fixation tarif au m² des terrains communaux entre le budget communal et le budget

lotissement (1 euro)

• Renouvellement du bail commercial « Au Flambadou »

• Renouvellement du bail de la boulangerie Thiriet

• Décision modificative budgétaire n°1 – Budget principal

• Convention de dépôt des registres d’état-civil avec les archives départementales

• Renouvellement des membres de la Commission de contrôle chargée de la régularité de la

liste électorale

• Modification du tableau des effectifs

• Avis retrait SDANC

• SPL XDEMAT – Rapport de gestion 2022

Question (s) diverse (s) :

• Point sur la contamination de l’eau au cours de cet été,

• Remerciements UNSS Collège René CASSIN pour l’attribution d’une subvention,

• Remerciements de Eloyes Bike Club pour l’attribution d’une subvention

• Rapport annuel d’activités sur l’exercice 2022 rédigé par le Syndicat Départemental

d’Électricité des Vosges,

• Demande d'attribution subvention par l’association « Mets tes Baskets et bats la Maladie»

• Demande de subvention suite au séisme au Maroc