Remiremont - 28 mars conseil municipal à 20 h 30.
Les élus romarimontains auront à débattre sur 18 points importants au prochain conseil municipal
(Photo Alain Reynders)
Ordre du jour
1. Institution et vie politique - Communications - Remerciements - Comptes-rendus
(Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
2. Travaux et urbanisme - Création d'une maison de santé - Programme de l'opération
servant à la consultation de concepteurs (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
3. Finances - Débat d'Orientations Budgétaires 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
4. Travaux et urbanisme - Maire - Délégation du Conseil Municipal - Droit
de Préemption Urbain - Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
5. Finances - Dégâts au bien public - Règlement de dommages - Autorisation
de recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
6. Personnel territorial - Tableau des effectifs permanents et non permanents -
Modificatif et refonte (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
7. Institution et vie politique - État annuel des indemnités perçues par les élus -
Information (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
8. Personnel territorial - Prestations sociales - Année 2022 (Rapport de Madame Brigitte
CHARLES, Adjointe).
9. Finances - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la pose d'un caillebotis
sur la tourbière de la Demoiselle (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).
10. Réglementation et gestion du domaine - Baux de chasse en forêt communale -
renouvellement (Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller
Municipal).
11. Réglementation et gestion du domaine - Forêt Communale - Programme de travaux
Exercice 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller Municipal).
12. Réglementation et gestion du domaine - Forêt Communale - État d'assiette 2022
(Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller Municipal).
13. Finances - Forêt communale - Fonds d'amorçage des contrats d’approvisionnement
Demande d'aide à la région Grand Est par avance de trésorerie sur frais
d'exploitation 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller
Municipal).
14. Finances - Convention triennale "Jeunesses Musicales de France 2022 - 2023 -
2024" (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).
15. Finances - Musées municipaux - Acquisition d'objets d'art - Demande de subvention
FRAM 2022 (DRAC et Région Grand Est) (Rapport de Madame Anne-Marie
DULUCQ, Adjointe).
16. Travaux et urbanisme - Travaux divers dans les bâtiments scolaires -
Programme 2022 - Avant-projet sommaire (Rapport de Madame Joceline PORTÉ,
Adjointe).
17. Travaux et urbanisme - Réhabilitation de la Rue de la Courtine - Avant-projet
sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
18. Travaux et urbanisme - PAVE - Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des
Espaces publics - Approbation (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT,
Adjoint).
19. Travaux et urbanisme - Modification simplifiée n°3 du PLU - Abandon de procédure
(Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
Communiqué de la mairie de Remiremont, mis en page par Alain Reynders
