Remiremont - 28 mars conseil municipal à 20 h 30.

Les élus romarimontains auront à débattre sur 18 points importants au prochain conseil municipal

(Photo Alain Reynders)

Ordre du jour

1. Institution et vie politique - Communications - Remerciements - Comptes-rendus

(Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

2. Travaux et urbanisme - Création d'une maison de santé - Programme de l'opération

servant à la consultation de concepteurs (Rapport de Monsieur Jean-Benoît

TISSERAND, Maire).

3. Finances - Débat d'Orientations Budgétaires 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît

TISSERAND, Maire).

4. Travaux et urbanisme - Maire - Délégation du Conseil Municipal - Droit

de Préemption Urbain - Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît

TISSERAND, Maire).

5. Finances - Dégâts au bien public - Règlement de dommages - Autorisation

de recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

6. Personnel territorial - Tableau des effectifs permanents et non permanents -

Modificatif et refonte (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

7. Institution et vie politique - État annuel des indemnités perçues par les élus -

Information (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

8. Personnel territorial - Prestations sociales - Année 2022 (Rapport de Madame Brigitte

CHARLES, Adjointe).

9. Finances - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la pose d'un caillebotis

sur la tourbière de la Demoiselle (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).

10. Réglementation et gestion du domaine - Baux de chasse en forêt communale -

renouvellement (Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller

Municipal).

11. Réglementation et gestion du domaine - Forêt Communale - Programme de travaux

Exercice 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller Municipal).

12. Réglementation et gestion du domaine - Forêt Communale - État d'assiette 2022

(Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller Municipal).

13. Finances - Forêt communale - Fonds d'amorçage des contrats d’approvisionnement

Demande d'aide à la région Grand Est par avance de trésorerie sur frais


d'exploitation 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller

Municipal).

14. Finances - Convention triennale "Jeunesses Musicales de France 2022 - 2023 -

2024" (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

15. Finances - Musées municipaux - Acquisition d'objets d'art - Demande de subvention

FRAM 2022 (DRAC et Région Grand Est) (Rapport de Madame Anne-Marie

DULUCQ, Adjointe).

16. Travaux et urbanisme - Travaux divers dans les bâtiments scolaires -

Programme 2022 - Avant-projet sommaire (Rapport de Madame Joceline PORTÉ,

Adjointe).

17. Travaux et urbanisme - Réhabilitation de la Rue de la Courtine - Avant-projet

sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

18. Travaux et urbanisme - PAVE - Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des

Espaces publics - Approbation (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT,

Adjoint).

19. Travaux et urbanisme - Modification simplifiée n°3 du PLU - Abandon de procédure

(Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

Communiqué de la mairie de Remiremont, mis en page par Alain Reynders

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